Bienvenue sur le site Internet de la commune de Frières-Faillouël.

Mentions légales

Mentions légales :

1. Présentation du site :

Conformément à la loi, nous portons à la connaissance des visiteurs du site www.frieres-faillouel.fr les informations suivantes :

Informations légales :

Dénomination : Mairie de Frières-Faillouël
Adresse : Place André Rullier 02700 Frières-Faillouël
Tél : 03 23 52 54 76
Mail : contact@frieres-faillouel.fr

Création du site :

Le présent site est créé, développé et maintenu par :

Pierre Viéville – développeur web freelance à Tergnier.
Tél : 03 23 52 54 76
Mail : contact@pierrevieville.fr
Site Internet : www.pierrevieville.fr

Mise à jour du contenu :

La publication et la mise à jour du contenu du site est assurée par les responsables de la Mairie de Frières-Faillouël, dont les informations de contact se trouvent au début.

Hébergement :

L’hébergement du site est assuré par la société française OVH, situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

2. Services fournis :

Le site www.frieres-faillouel.fr à pour objet de fournir des informations utiles à la vie en société de la commune de Frières-faillouël, des événements proposés sur la commune, ainsi qu’une plus-value web dédiée à la visibilité entreprises et association de celle-ci.
La mairie s’efforce de fournir sur le site www.frieres-faillouel.fr les informations indicatives les plus précises possibles et qui sont susceptibles d’évoluer. La mairie n’est tenue en aucun cas responsable des potentiels oublis, ou erreurs sur le site dû à des informations communiquée par des tiers.

3. Propriété intellectuelle :

La mairie  de Frières-Faillouël jouit pleinement de la propriété intellectuelle du site et se réserve les droits d’usage sur l’intégralité des éléments : textes, images, vidéos, sons, …
Est interdit : la reproduction, modification, publication, adaptation des éléments du site, par n’importe quel moyen, sauf autorisation écrite préalable par mail à contact@frieres-faillouel.fr .
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens et cookies :

Le site www.frieres-faillouel.fr contient des liens hypertextes vers des sites partenaires ou d’information . Le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et se décline donc de toute responsabilité quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.frieres-faillouel.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier qui ne permet pas de collecter des données sur le présent visiteur, mais permet entre autre, de parfaire la navigation sur le site ainsi que de mesurer les affluences de celui-ci.

Vous pouvez désactiver vos cookies en suivant ce lien.

5. RGPD :

Le site www.frieres-faillouel.fr collecte des informations personnelles pour le besoin de certains services proposés (réservations, …). Ces données sont fourni par l’utilisateur en connaissance de cause lorsqu’il les saisie lui-même via notamment par des formulaires. Toutefois, le-dit site ne communique pas ces données personnelles à des personnes tiers.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.frieres-faillouel.fr par mail : contact@frieres-faillouel.fr,  ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Les commentaire(s) sont fermés.